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«Ma chambre à coucher est contiguë à celle de mon voisin. Je l’entends ronfler, tousser chaque nuit. Et au matin, son réveil sonne de manière répétitive et excessive. Il y a un vrai problème d’isolation entre nos appartements. Que puis-je faire? M’adresser à la gérance?» Amélie B.
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FRC | Les problèmes de voisinage ne sont jamais faciles à régler. Ils doivent être évalués de cas en cas et posent la délicate question de la liberté des uns et des autres. Il faut donc trouver un point d’équilibre entre locataires. La première chose à tenter est, sans doute, d’en discuter avec votre voisin, et de trouver ensemble des solutions qui vous permettent de passer des nuits en toute quiétude dans la mesure du possible. Si un réveil est un objet qui se règle aisément, il en va autrement des ronflements qu’on ne peut faire cesser par simple pression sur un bouton. Essayez de déplacer les lits. Si tout cela est vain, il faut alors agir sur une meilleure isolation.
En l’absence de dialogue ou de solution trouvée entre voisins ou via un médiateur, adressez-vous à la gérance qui est tenue de prendre des mesures afin d’apaiser les conflits entre locataires. Elle devra notamment s’assurer que l’isolation est conforme aux prescriptions requises, et si tel est le cas, estimer dans quelle mesure le bruit est tolérable ou non.
Si aucune de ces options n’est satisfaisante, vous pourrez envisager de saisir la justice civile. Première démarche, aisée, en passant par la Commission de conciliation en matière de baux et loyers à l’encontre de la gérance (du propriétaire). Seconde démarche, plus complexe, via les règles du droit du voisinage (art. 679-684, Code civil). Les règles du droit du voisinage visent notamment à faire cesser ou prévenir les immiscions excessives. Pour admettre ces ingérences dans votre vie privée, il faut se référer à l’usage local et à la situation de l’immeuble, tout comme au droit du bail. Si elles sont admises, le lésé, en l’occurrence vous, peut requérir du juge qu’il contraigne l’auteur d’intrusions intempestives à cesser l’atteinte, à prévenir l’atteinte ou à verser au lésé des dommages et intérêts.
